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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-MAX ROGER
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Cuvée C.D.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée C.D.
DOMAINE JEAN-MAX ROGER, SAS

Numéro de dépôt :
1569597
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/01/2020

Présentation de la marque Cuvée C.D.

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-MAX ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Cuvée C.D. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-MAX ROGER domicilié(e) 11 Place du Carrou - 18300 - BUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN-MAX ROGER domicilié(e) 11 Place du Carrou - 18300 - BUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée C.D. est expirée depuis le 3 janvier 2020.

DOMAINE JEAN-MAX ROGER a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée SAINT-M. , Cuvée G.C. , JMR JEAN-MAX ROGER , Cuvée A.B.C.


DOMAINE JEAN-MAX ROGER, SAS - 11 Place du Carrou - 18300 - BUE - France


DOMAINE JEAN-MAX ROGER - 11 Place du Carrou - 18300 - BUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160224 - Publication au BOPI 1999-12-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428113 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

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